Protéger les dirigeants là où ils sont le plus exposés avec notre offre Dirigeant. C’est l’assurance d’une couverture complète, sans franchise, pour préserver le patrimoine personnel de tout dirigeant face à toute mise en cause, en France et à l’international (hors US / Canada / Australie / Nouvelle-Zélande).

Tous les mandataires sont couverts, sans désignation nominative, avec des garanties renforcées : défense civile et pénale, recours, atteinte à la réputation, et option fiscale. Sur un marché en forte croissance mais encore sous-équipé, proposez à vos clients une solution différenciante, génératrice de valeur et de fidélisation, nouvellement renforcée.

La Responsabilité Civile des Mandataires Sociaux (RCMS) protège le dirigeant en cas de faute, négligence ou omission dans l’exercice de ses fonctions. Contrairement aux idées reçues, une entreprise ne peut légalement pas prendre en charge les frais de défense ou indemniser ses dirigeants mis en cause, sous peine d’abus de biens sociaux. C’est pourquoi la souscription d’un contrat RCMS est essentielle : elle préserve le patrimoine personnel du dirigeant en couvrant ses frais de défense civile et pénale, ainsi que les dommages et intérêts à sa charge. 

Le dirigeant se trouve confronté à une véritable jungle règlementaire, à un écosystème en constante évolution : beaucoup de textes, de décrets, de nouvelles règlementations : le dirigeant doit se tenir informé et les mettre en application.

On assiste à un véritable foisonnement des règlementations au niveau du droit français et européen. De plus en plus d’exigence en matière de conformité : solvency 2, d’intégrité (renforcement au niveau des marchés financiers), RGPD, contexte de mondialisation, règles de concurrence de plus en plus complexes, une mondialisation des échanges avec des règlementations applicables différentes. La responsabilité des dirigeants est en constante évolution et ne se limite plus la faute de gestion mais s’étend désormais de plus en plus au devoir de vigilance, mise en cause au titre du droit social, éthique, compliance (respect égalité homme/femme, inclusion…), respect du droit du travail des moyens de prévention et protection du salarié (notamment port des EPI (équipement de protection du salarié), formation…)

Nouvellement renforcée, l’offre Dirigeant se positionne comme une solution simple, compétitive, complète et mieux adaptée aux besoins des TPE-PME. Elle s’adresse à toute personne mandatée pour gérer une société dont le siège est en France, et couvre les réclamations émanant du monde entier (hors États-Unis, Canada, Australie, Nouvelle-Zélande). Aucun dirigeant n’a besoin d’être nommé nominativement : tous sont couverts, passés, présents et futurs.

Parmi les atouts majeurs de l'offre Dirigeant, l’absence de franchise selon la nature de la réclamation, le libre choix de son avocat, la prise en charge intégrale des frais de défense jusqu’à la décision définitive et la garantie recours pour obtenir réparation d’un préjudice. À cela s’ajoutent de nouvelles garanties : frais d’extradition, constitution de caution pénale, atteinte à l’environnement, frais d’urgence, remboursement des honoraires avancés.

Cette offre intègre aussi une protection pour l’entreprise souscriptrice en cas de mise en cause conjointe avec un dirigeant ou en sa qualité d’administrateur de ses filiales, ainsi qu’à terme une nouvelle garantie « atteinte à la réputation » du dirigeant. Dirigeant comprend également une Protection Juridique fiscale (optionnelle) couvrant les frais d’expert-comptable et de fiscaliste en cas de contrôle URSSAF ou fiscal, tant pour l’entreprise que pour le dirigeant à titre personnel.

Dans un contexte économique instable où les dirigeants sont de plus en plus exposés à des procédures (comblement de passif, litiges sociaux, conflits liés à des cessions ou reprises), l’offre Dirigeant devient un outil stratégique de protection sociale et patrimoniale. Elle complète la Prévoyance, la Santé ou la Retraite du dirigeant et se distingue de la Responsabilité Civile professionnelle, destinée à défendre l’activité de l’entreprise.

Encore trop peu de chefs d’entreprise (moins d’un tiers) sont couverts, souvent par méconnaissance ou par confusion entre RCMS, PJ pro ou RC d’exploitation. Mais le segment de la RCMS, estimé à 600 M €, est en forte progression sur les petites entreprises. Ce marché rentable est peu investi par les bancassureurs et présente donc un fort potentiel de conquête et de fidélisation. L’offre Dirigeant constitue un levier fort de conseil, différenciant et générateur de valeur. Elle permet aux courtiers de renforcer leur rôle de partenaire de confiance auprès des chefs d’entreprise, sur un risque majeur mais souvent ignoré.

En savoir plus sur l'offre